LE ROSEMONT FCS
Présentation de la marque LE ROSEMONT FCS
Déposée le 6 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROSEMONT FCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROSEMONT FCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROSEMONT FCS est expirée depuis le 7 mars 2022.
CLAVIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2001739 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215161 - Publication au BOPI 2002-02-06
Inscription - Transmission de propriété n°2064 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Inscription - Gage constitué n°43143 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°32071 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 13 février 2012 n°2491529 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-13